Délibérations & Arrêtés
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations et arrêtés adoptés par le Conseil municipal, reflet des orientations et des actions engagées par la commune pour répondre aux besoins des habitants et assurer le développement harmonieux du territoire.
Prochain Conseil Municipal du 02 Juillet 2026 à 19h30
Session ordinaire
Conseil Municipal du 05 Juin 2026
Session ordinaire
28. Délibération 2026-28 Annulation de la délibération 2026-16 désignation des délégués du SMABGA
27. Deélibération 2026-27 Annulation de la délibération 2026-15 désignation des délégués du SYDED
26. Délibération 2026-26 Désignation des délégués titulaires et suppléants élection sénatoriales
Conseil Municipal du 22 Avril 2026
Session ordinaire
25. Délibération N°2026-25 Commission communale des impôts directs (CCID) fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres
24. Délibération N°2026-24 Achat parcelle N°1836
23.Délibération N°2026-23 Vote du budget primitif 2026
22. Délibération N°2026-22 Vote des taux de la fiscalité locale directe pour 2026
Conseil Municipal du 02 Avril 2026
Session ordinaire
21- Délibération n°2026-21 Constitution des commissions communales
20- Délibération n°2026-20 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
19- Délibération n°2026-19 Délibération complémentaire N° 2026-05 Convention d’occupation du domaine forestier communal
Conseil Municipal du 20 Mars 2026
Session ordinaire
18- Délibération n°2026-18 Indemnités des élus
17- Délibération n°2026-17 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau Potable (S.I.D.E.P)
16- Délibération n°2026-16 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Gartempe et de ses Affluents (S.M.A.B.G.A)
15- Délibération n°2026-15 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Départemental d'Élimination des Déchets (S.Y.D.E.D)
14- Délibération n°2026-14 Élection des représentants au Secteur Territoriale Énergie du Syndicat d'Énergies de la Haute-Vienne (S.E.H.V)
13- Délibération n°2026-13 Détermination du nombres d'adjoints