Délibérations
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil municipal, reflet des orientations et des actions engagées par la commune pour répondre aux besoins des habitants et assurer le développement harmonieux du territoire.
Prochain Conseil Municipal le 05 Novembre 2026 à 19h30 Salle du conseil
Session ordinaire
Conseil Municipal du 08 Octobre 2026
Session ordinaire
49- Délibération 2026-49 Approbation du projet des travaux de couverture de la nef de l'Eglise et demandes de subventions
48- Délibération 2026-48 Validation du changement des statuts du SIDEP en SIDEPA
47- Délibération 2026-47 Cession de l'emprise d'une partie du domaine public Rue du Combaud au profit de Madame BERTRANT Claire
46- Délibération 2026-46 Approbation du projet de rénovation d'un bâtiment en logement social et demandes de subventions
45- Délibération 2026-45 Demande de subvention au CD 87 Pose de stores extérieurs pour l'un des bâtiments de l'école communale
44- Délibération 2026-44 Demande de subvention auprès du CD 87 Réfection d'une partie de la toiture du bâtiment Maire Ecole suite à la grêle
43- Délibération 2026-43 Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) ) partir de l'année 2028
42- Délibération 2026-42 Admission en non-valeur
41- Délibération 2026-41 Décisions modificatives
Conseil Municipal du 03 Septembre 2026
Session ordinaire
40- Délibération 2026-40 Clôture et suppression de la régie de recettes
39- Délibération 2026-39 Convention de mise à disposition du Service assainissement de la COMCOM ELAN
38- Délibération 2026-38 Tarifs de location et conditions d'utilisation des salles communales
37- Délibération 2026-37 Attribution d'une participation financière communale pour le séjour de vacances d'un enfant
Conseil Municipal du 02 Juillet 2026
Session ordinaire
36- Délibération 2026-36 Redevance d'occupation du domaine public (RODP) gestionnaire reseau tampon
35- Délibération 2026-35 Choix de l'architecte pour la restauration de l'Église Sain-Bonnet d'Auvergne
34- Délibération 2026-34 Création des tarifs de la garderie périscolaire
33- Délibération 2026-33 Modification de la délibération n°2015-60 du 14 septembre 2015 suite à un changement de propriétair
32- Délibération 2026-32 Composition de la commission appel d'offres rectifiant la délibération n°2026-21 du 02-04-2026
32- Délibération 2026-31 Délibération autorisant le recours au Service Missions Temporaires du CDG87
30- Délibération 2026-30 Validation de la révision des montants d'attribution de compensation de la COMCOM ELAN87 2026
29- Délibération 2026-29 Désignation du correspondant Défense CORDEF, Pandémie, Incendie et Secours tampon
Conseil Municipal du 05 Juin 2026
Session ordinaire
28. Délibération 2026-28 Annulation de la délibération 2026-16 désignation des délégués du SMABGA
27. Deélibération 2026-27 Annulation de la délibération 2026-15 désignation des délégués du SYDED
26. Délibération 2026-26 Désignation des délégués titulaires et suppléants élection sénatoriales
Conseil Municipal du 22 Avril 2026
Session ordinaire
25. Délibération N°2026-25 Commission communale des impôts directs (CCID) fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres
24. Délibération N°2026-24 Achat parcelle N°1836
23.Délibération N°2026-23 Vote du budget primitif 2026
22. Délibération N°2026-22 Vote des taux de la fiscalité locale directe pour 2026
Conseil Municipal du 02 Avril 2026
Session ordinaire
21- Délibération n°2026-21 Constitution des commissions communales
20- Délibération n°2026-20 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
19- Délibération n°2026-19 Délibération complémentaire N° 2026-05 Convention d’occupation du domaine forestier communal
Conseil Municipal du 20 Mars 2026
Session ordinaire
18- Délibération n°2026-18 Indemnités des élus
17- Délibération n°2026-17 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau Potable (S.I.D.E.P)
16- Délibération n°2026-16 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Gartempe et de ses Affluents (S.M.A.B.G.A)
15- Délibération n°2026-15 Désignation des délégués du syndicat du Syndicat Départemental d'Élimination des Déchets (S.Y.D.E.D)
14- Délibération n°2026-14 Élection des représentants au Secteur Territoriale Énergie du Syndicat d'Énergies de la Haute-Vienne (S.E.H.V)
13- Délibération n°2026-13 Détermination du nombres d'adjoints